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samedi 23 mai 2015

Vers un nouvel ordre commercial mondial ?



Un ordre commercial mondial se met progressivement en place avec, au centre, les Etats-Unis.

D’un côté nous avons le TTIP, regroupant  deux zones, l’UE et les Etats-Unis, qui représentent 40% du commerce mondial et 800 millions de consommateurs. L’UE en attend un impact positif d’un demi-point de croissance en plus d’ici 2027. Il en résultera une suppression des barrières douanières (dont les droits sont très variables, jusqu’à 32% dans l’habillement et 42% dans le textile, et un tarif américain prohibitif de 350% par exemple sur le tabac), une harmonisation des normes (surtout pour l’automobile, les dispositifs médicaux, les pesticides, les produits pharmaceutiques… mais il s’agit en fait de créer de nouvelles normes mondiales ; de favoriser l’accès aux marchés publics, les américains étant assez protectionnistes dans les domaines de l’énergie, des transports ferroviaires et l’aéronautique) ;une reconnaissance des appellations d’origine ( un marché très juteux pour l’Union et la France avec des perspective de croissance de 10% par an des échanges avec les Etats-Unis sur le marché des vins, spiritueux et fromages protégés).

D’un autre côté, nous avons l’accord transpacifique (TPP), mis en place en 2010  et composé de douze Etats (notamment Brunéi, Singapour, Nouvelle-Zélande et Chili, le Japon négocie depuis 2011) et qui prévoit la création d’une zone de libre-échange. Objectif : suppression des barrières douanières, création de nouvelles règles en matière de propriété intellectuelle. Bien entendu, il s’agit aussi de contrer l’hégémonie de la Chine.
Le TPP est une priorité économique de Barack Obama qui en défend le potentiel pour les exportateurs américains, les 12 pays de la zone représentant 40% du PIB mondial. Pour le finaliser d’ici la fin de son mandat, le président veut que le Congrès adopte une loi dite de procédure accélérée. Le Congrès réduirait volontairement ses pouvoirs en acceptant de voter rapidement pour ou contre le TPP négocié par l’exécutif, sans pouvoir en modifier le contenu. La procédure accélérée s’appliquerait à tous les accords négociés par le président actuel et son successeur jusqu’en 2018, et potentiellement 2021, ce qui pourrait s’appliquer à celui actuellement négocié avec l’Union européenne (TTIP).

La commission européenne a demandé une « consultation publique » sur internet, de mai à juillet 2014, auprès de 150 000 contributeurs : citoyens, syndicats, ONG et autres représentants patronaux. Le résultat est sans appel puisque 97 % des sondés sont opposés au mécanisme d'arbitrage qui est prévu, qui autorise une multinationale à attaquer un État devant un tribunal spécialisé (ISDS). La commission de Bruxelles a-t-elle compris l’ampleur du désarroi des citoyens européens à l'encontre de l'un des points les plus controversés du traité de libre-échange ?
Pour débloquer la situation, la Commission a proposé notamment d’aller vers la création d’un tribunal international permanent pour régler les litiges liés à l’investissement, la mise en place d’un mécanisme d’appel et la transformation des arbitres en juges nommés pour une période fixe, dans le cadre d’une juridiction internationale indépendante. Pour l’heure, il s’agit d’un vœu pieux. Et quand bien même ?
Au Parlement européen, une majorité d'élus ont déjà formulé des réserves sur l'ISDS, sans aller jusqu'à réclamer son exclusion des négociations. Du côté des 28 capitales, les positions sont très éclatées. Beaucoup de pays souhaitent que la commission accélère les négociations. C'est le cas du Royaume-Uni, de la Pologne et de l’Italie. Un axe franco-allemand serait à l’œuvre pour avancer sur des propositions communes. Le Danemark, le Luxembourg, les Pays-Bas et la Suède partageraient les positions des deux Etats. Le but est de parvenir à un texte définitif avant fin 2015, début 2016, c’est-à-dire avant l’échéance présidentielle américaine.
Ce mécanisme d'arbitrage figure déjà dans un autre accord entre l'UE et le Canada (CETA), finalisé mais non encore validé. A priori, toute renégociation du CETA est désormais exclue. Ce type d’arbitrage est même déjà prévu, sous des formes diverses, dans 1400 accords bilatéraux, dont certains remontent aux années 1950, signés par des États membres de l'UE avec des pays tiers. La France a par exemple signé plus de 100 accords qui contiennent déjà cette fameuse clause, dont 96 sont en vigueur.
Ainsi, au stade actuel des négociations, les affaires seront jugées par des tribunaux d’arbitrage composés d’avocats tour à tour plaignant, avocat de la défense ou juge, et naturellement proches des entreprises qu’ils inciteront même à porter plainte !
Un haut fonctionnaire des Nations Unies, dans le cadre d’une interview au journal The Guardian, prévient même qu'il « faut tirer les leçons du passé. Nous avons déjà vu que dans de précédents traités internationaux, les grandes multinationales ont réussi à bloquer les politiques des gouvernements grâce à l’aide de tribunaux secrets qui opéraient en dehors de la juridiction nationale».
On recense au moins 600 cas où ces « tribunaux » sont intervenus en passant outre la libre volonté des représentants des citoyens. Ainsi, le groupe suédois Vatenfall, dans le domaine de la production d’énergie nucléaire, qui a intenté un procès au gouvernement allemand suite sa décision de démanteler les centrales nucléaires après à la catastrophe de Fukushima. Un autre procès a été intenté contre le gouvernement égyptien par le groupe Veolia, en raison d’une loi qui modifiait à la hausse le salaire minimum et l’empêchait donc d’exploiter les travailleurs égyptiens.

A côté des tribunaux d’arbitrage, la coopération réglementaire est un des points les plus controversé de l’accord. Il s’agit de mettre en place un système de coopération entre les deux continents afin d’assurer, suite à la conclusion de l’accord, une compatibilité entre les règles et normes existantes.
Beaucoup craignent que cette coopération entraîne une « harmonisation par le bas ». Et il y a effectivement fort à parier que les États n’auront d’autre choix que de revenir sur leurs normes juridiques, sociales, sanitaires, environnementales...

Non seulement la démocratie est menacée, mais toutes le normes protectrices actuelles le sont également. Le citoyen n'en a le plus souvent pas conscience. Il a pourtant le droit de savoir et la responsabilité d'agir !

lundi 4 mai 2015

Pour une transition alimentaire (Le Monde, 28/04/2015)

« Notre maison brûle et nous regardons ailleurs. La nature, mutilée, surexploitée, ne parvient plus à se reconstituer et nous refusons de l’admettre. » Ainsi s’exprimait Jacques Chirac à l’occasion du Sommet de la Terre en 2002. Ce cri d’alarme concernant le climat aurait mérité aussi d’être prononcé au sujet de la situation alimentaire. Sommée de produire, l’agriculture souffre et pollue, une trop grande part de l’offre alimentaire est sans valeur nutritionnelle, de nombreuses formes de malnutrition persistent, l’obésité progresse et nous restons étrangement passifs.
A l’occasion de l’ouverture, le 1er mai, de l’Exposition universelle de Milan sur le thème : « Nourrir le monde », mais aussi de la récente autorisation de quelques cultures OGM en Europe, le moment est venu de réfléchir sur la nécessité d’engager une nouvelle transition alimentaire.
En France comme dans bien d’autres pays, nous avons perdu la majorité des agriculteurs qui donnaient une âme aux territoires ruraux et ceux qui restent, assujettis à des charges financières toujours croissantes, sont contraints de s’agrandir et d’industrialiser leur production pour survivre.
Le déséquilibre nutritionnel de l’offre alimentaire a des conséquences évidentes sur le plan de la santé publique, comme le prouve la montée de l’obésité, des maladies métaboliques et des cancers.
Cette folle course au productivisme n’est pas sans effets sur la santé des sols, l’utilisation des intrants, la pollution de l’environnement et l’émission des gaz à effet de serre. La résolution des questions climatiques semble ainsi dépendre du succès de l’agroécologie, dont la mise en œuvre est encore incertaine, faute d’investissement.
Prenant le relais du productivisme agricole, l’industrialisation de l’alimentation a permis de disposer d’une alimentation abondante et peu onéreuse. Mais la malbouffe a aussi envahi les supermarchés. Le déséquilibre nutritionnel de l’offre alimentaire a des conséquences évidentes sur le plan de la santé publique, comme le prouve la montée de l’obésité, des maladies métaboliques et des cancers.
La longévité en bonne santé de la population est ainsi fort médiocre, et les dépenses de santé en constante augmentation. Dans ce paysage alimentaire, ni la santé de l’homme ni celle de la planète ne peuvent être gérées correctement, d’où la nécessité de développer une autre politique alimentaire plus cohérente. Voici les quatre grands chantiers que devrait mettre en œuvre la société pour assurer son avenir alimentaire.

Révolution agricole verte

Le premier serait de concevoir une offre alimentaire adaptée aux besoins nutritionnels de l’homme et à la santé de la planète, à l’instar des traditionnels régimes méditerranéens ou asiatiques qui ont fait leurs preuves. Ces régimes durables sont riches en produits végétaux naturels et assez pauvres en calories d’origine animale. Nous nous en sommes très éloignés. A la suite de l’abandon des habitudes alimentaires traditionnelles, la première transition alimentaire s’est traduite par une consommation excessive de produits animaux et d’aliments transformés par l’industrie.
Rectifions le tir : cessons de nous gaver de produits animaux coûteux à produire et de produits transformés riches en calories vides ; apprenons à consommer des aliments de bonne qualité nutritionnelle. L’industrie agroalimentaire a réussi à nous fournir des aliments sûrs au niveau microbiologique, elle doit maintenant produire des aliments sains sur le plan nutritionnel. Sa responsabilité évidente dans l’épidémie d’obésité pourrait l’inciter à relever un nouveau défi nutritionnel, porteur aussi d’un enjeu économique intéressant.
Le deuxième chantier serait de réussir une révolution agricole réellement verte. La première révolution dite verte ne méritait pas son nom, ignorant la vie microbienne des sols, les considérant comme un support des engrais chimiques, développant des cultures protégées par des pesticides, portant atteinte à la biodiversité naturelle. C’est quasiment tout l’inverse qu’il faut développer, mettre en place une agroécologie très économe en intrants qui augmente la matière organique des sols et développer une agriculture nourricière tournée vers la satisfaction des besoins nutritionnels humains, moins centrée vers les productions animales.
Cessons de nous gaver de produits animaux coûteux à produire et de produits transformés riches en calories vides ; apprenons à consommer des aliments de bonne qualité nutritionnelle.
Ainsi, les clivages entre agriculture biologique et conventionnelle devraient se réduire, chacune suivant le fil directeur d’une agroécologie, l’agriculture conventionnelle parvenant à réduire fortement l’utilisation des intrants et ses empreintes écologiques. Pour favoriser cette évolution, le mieux serait de vite définir des normes plus contraignantes en matière d’utilisation des pesticides.
La voie actuelle d’une industrialisation croissante de l’agriculture et de l’élevage est incompatible avec une gestion plus écologique du vivant. Pour cultiver la terre comme un jardin et sauvegarder son potentiel de vie, pour élever des animaux selon les règles d’un contrat domestique élémentaire, pour développer les circuits courts, nous aurions besoin de plus de paysans.

Acquis récents de la nutrition préventive

C’est à la société de mettre un terme à l’exode rural et de donner les moyens à beaucoup plus de jeunes de s’installer, puisque la PAC ne le permet pas. Le développement de fermes ou d’ateliers de transformation tournés vers la vente directe ou les circuits courts devrait être soutenu pour favoriser les emplois agricoles. Faisons-en un enjeu politique majeur !
Le dernier chantier, celui de la santé publique, revêt un caractère majeur. Beaucoup ignorent qu’un même type de nutrition peut être efficace pour la prévention de toutes les pathologies. En facilitant le fonctionnement de l’organisme, une bonne nutrition préventive, surtout si elle est pratiquée à l’échelon d’une vie entière, ralentit le vieillissement avec son cortège de pathologies.
Il est remarquable que des régimes basés sur une grande diversité végétale et très économes en produits animaux puissent avoir l’immense avantage d’être efficaces pour gérer la santé de l’homme, mais aussi celle de la planète, ce qui donne beaucoup de cohérence à leur mise en œuvre. Nous ne sommes qu’au balbutiement d’une gestion intelligente de la santé par l’alimentation, puisque notre premier programme national nutrition santé (PNNS) ne date que de 2001.
Une frange bien trop grande de la population, non seulement ne bénéficie pas des acquis récents de la nutrition préventive, mais est victime des mauvaises pratiques du secteur agroalimentaire et du laxisme des pouvoirs publics. Alors oui, une transition alimentaire réussie pourrait changer la donne. Grâce à une vulgarisation efficace et un bon suivi nutritionnel, les citoyens sauraient comment bien se nourrir et disposeraient d’une offre alimentaire adaptée à leurs besoins. Dans ces conditions, les dépenses de santé seraient réduites et les économies réalisées pourraient servir à mieux se nourrir.
S’ils étaient bien perçus et compris, les enjeux d’une transition alimentaire réussie, à l’instar de la transition énergétique, seraient considérables. Il est difficile d’imaginer l’étendue des bénéfices d’une politique aussi cohérente et globale. Saurons-nous la mettre en place ? Voilà un débat politique de fond qu’il conviendrait enfin d’ouvrir !
Christian Rémésy (Nutritionniste, directeur de recherche à l’Institut national de la recherche agronomique/INRA)

samedi 2 mai 2015

TCHERNOBYL, 29 ans après...

Près de 29 ans après la catastrophe de Tchernobyl, la députée européenne Michele Rivasi (EELV), l'ancienne ministre de l'environnement Corinne Lepage et l'ancien député européen Dany Cohn-Bendit (EELV) appellent à une "expertise indépendante" sur les conséquences de la catastrophe nucléaire.

Voilà 29 ans que le réacteur 4 de la centrale ukrainienne de Tchernobyl explosait. Le temps fait son office et, sans la terrible piqûre de rappel de la catastrophe de Fukushima, on pourrait presque penser que tout est désormais sous contrôle dans la zone d’exclusion et les villes environnantes. Et pourtant, non.
Sur le site, les autorités ukrainiennes se débattent encore avec les déchets et le confinement du cœur du réacteur. L’ancien centre de stockage intermédiaire pour les combustibles usagés doit désormais être remplacé pour des raisons de sûreté, travaux qui nécessitent déjà 140 millions d’euros de plus que les 300 millions prévus.

95% des matériaux radioactifs dans le sarcophage

Quant au sarcophage du réacteur 4, dont une partie s’était effondrée en 2013 sous le poids de la neige, il ne sera finalement recouvert par une seconde arche de confinement qu’en 2017. Un retard de deux ans qui pourrait être aggravé par un surcoût de 600 millions d’euros. La Banque Européenne pour la Reconstruction et le Développement s’est déjà engagée en novembre 2014 à fournir 350 millions supplémentaires et a avancé une part des fonds du G7. Reste néanmoins un trou de 100 millions d’euros pour compléter un budget total estimé à environ 1.5 milliards d’euros.
On estime qu’il reste à l’intérieur du sarcophage 95% des matériaux radioactifs qui étaient présents dans le réacteur quand il fonctionnait, seuls 5% s’en étaient échappés, contaminant une majeure partie de l’Europe. Les risques d’un redémarrage des réactions nucléaires en chaîne par contact avec l’eau ou de dispersion des poussières radioactives par effondrement du toit du sarcophage justifient donc un tel chantier. Et le résultat est à la hauteur des enjeux : colossaux. Le sarcophage initial (construit à la va-vite pendant la catastrophe) n’étant plus hermétique et risquant de s’effondrer, une arche métallique de 25 000 tonnes et de 108 mètres de haut permettra de confiner les matières radioactives et empêcher l’infiltration d’eau…pour un siècle encore.
Impuissance aussi du côté des territoires contaminés, au-delà de la zone d’exclusion de Tchernobyl. Depuis 1991, plus de 60 millions d’euros ont été dépensés par la Commission Européenne pour arriver à mieux comprendre les effets impacts environnementaux et sanitaires des radiations et de la contamination. Une banque d’échantillons a par exemple été créée (la Chernobyl Tissue Bank) pour étudier l’impact des radiations sur les tissus et essayer d’apporter un peu de lumière sur l’augmentation avérée des cancers de la thyroïde et du sein, mais aussi les risques de leucémie liés aux radiations.
Jusque-là, rien de concluant : les scientifiques se débattent avec des problèmes de représentativité des échantillons, avec une absence de registres des cancers et surtout, avec la partialité des gouvernements ; quand les chercheurs ne sont eux-mêmes pas directement liés à l’industrie nucléaire.

Entre flou scientifique et magouilles du lobby nucléaire

Cette partialité (et l’interprétation des résultats qui s’ensuit) est particulièrement criante quand on aborde le sujet hautement controversé de la "réhabilitation" des territoires contaminés. Il y a un an, Michèle Rivasi avait dénoncé le manque de transparence de projets comme CORE (Coopération pour la REhabilitation) et surtout de son volet "santé". Depuis, l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) a indiqué qu’aucun résultat ne serait communiqué avant publication dans une revue scientifique. 7 ans après la fin du projet, toujours pas de rapport d’activité ni d’accès aux résultats d’un programme pourtant financé dans son ensemble pour plus d’un million d’euros par l’Union Européenne !
L’IRSN stipule désormais que les bilans de santé réalisés sur les 3000 enfants du district de Chechersk "ne s’apparentai[en]t pas à une étude épidémiologique". Voilà qui préfigure de la teneur des résultats, bien loin des premières informations sur l’anémie publiées par des partenaires norvégiens du projet. Partenaires qui évoquent d’ailleurs pudiquement une "rupture du contact" avec les Français depuis 2010.
Entre flou scientifique et magouilles du lobby nucléaire (rappelons une phrase qui nous a été rapportées : l’étude ferait "peur aux parents"), la Commission Européenne - encouragée par notre détermination et l’activisme institutionnel de Michèle Rivasi - a tout de même débloqué 4 millions d’euros pour la création d’un centre écologie et santé dans le district d’Ivankov, un des plus contaminés d’Ukraine. Des appareils de mesure ont ainsi été fournis à l’hôpital principal pour permettre aux familles d’avoir un suivi régulier de l’état de santé de leurs enfants et étudier leur contamination interne en radioéléments et métaux lourds.
Sous la houlette du Professeur Youri Bandajevsky, 3085 enfants de la deuxième génération (ceux nés après la catastrophe) ont été suivis. 81.9% d’entre eux sont atteints de problèmes cardiovasculaires (arythmie, tachycardie) qui les empêchent d’avoir une vie normale et les prive de toute vitalité. L’enjeu est maintenant de comprendre si ces problèmes sont liés à une fragilité génétique transmise ou s’ils sont dus à la contamination interne par ingestion d’aliments contaminés. Il est primordial d’en savoir plus pour mieux traiter les victimes et prendre les décisions qui s’imposent.
Certes, ces avancées peuvent sembler dérisoires face au mal qui afflige l’ensemble des victimes de la radioactivité. Mais au moins verra-t-on une expertise indépendante naître parmi les Ukrainiens, avec à la clef, enfin, une véritable vision sur l’ampleur de la catastrophe.


Michèle Rivasi, Corinne Lepage et Dany Cohn-Bendit